Moyens de paiement

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

1. Informations sur le vendeur
Entreprise : Atelier Flânerie
Forme juridique : Auto-entreprise
Titulaire : Pauline Zappalenti
Adresse : 724 avenue de la Calade, 83140 Six-Fours-les-Plages
SIRET : 828 466 821 00034
Email : atelierflanerie@gmail.com
Téléphone : 06 73 16 37 85
Site internet : www.atelierflanerie.fr
TVA : TVA non applicable – article 293 B du CGI

2. Produits proposés
Les produits vendus sont : vêtements upcyclés, broderies, accessoires, articles personnalisés,
casquettes, pulls, bonnets, etc.
Certains articles sont réalisés sur commande et/ou personnalisés selon les demandes du client.

3. Prix
Les prix affichés sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC).
TVA non applicable – article 293 B du CGI.
Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande.

4. Commande
Toute commande vaut acceptation des présentes conditions générales de vente.
La commande est validée uniquement après paiement intégral du prix.

5. Paiement
Les moyens de paiement acceptés sont : carte bancaire, PayPal, Apple Pay, Samsung Pay.
Le paiement est sécurisé.

6. Livraison
• Zone de livraison : Europe
• Délais de traitement :
◦ Produits en stock : expédiés sous 4 jours ouvrés
◦ Produits sur commande : expédiés sous 3 semaines
Les délais de livraison peuvent varier selon le transporteur. Le vendeur n’est pas
responsable des retards indépendants de sa volonté.

7. Droit de rétractation et retours
Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation (sauf pour les articles personnalisés ou fabriqués à la demande).
Les frais de retour sont à la charge du client.
Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception des articles retournés en parfait état.

8. Responsabilités
Le vendeur ne peut être tenu responsable des dommages liés à une mauvaise utilisation des produits.

9. Propriété intellectuelle
Tous les visuels, créations et contenus présents sur le site www.atelierflanerie.fr sont protégés par le
droit d’auteur et restent la propriété exclusive de Atelier Flânerie.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.

10. Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.